Le Conseil Municipal

Le scrutin municipal du 23 mars 2014, a permis l'élection de 11 Conseillers Municipaux  :


Madame Sylvie Bessodes
Madame Marie-Pierre Cavalié
Madame Sylvette Cudeville
Monsieur Bertrand Bayles
Monsieur Hervé Bessière
Monsieur Nicolas Bessière
Monsieur Franck Bouloc
Monsieur Jérôme Cormouls
Monsieur Jacques Lefebvre
Monsieur Anthony Miquel
Monsieur Jean-François Rigal


La première séance Conseil Municipal qui s'est tenue le 28 mars 2014 a vu l'élection de Nicolas Bessière au poste de Maire de la Commune pour un second mandat consécutif.
Madame Sylvette Cudeville et Monsieur Jean-François Rigal ont été élus respectivement 1er et 2ème adjoint.


Le Maire et son Premier Adjoint siègent également à la Communauté de Communes Bozouls-Comtal en tant que délégués du Conseil Municipal de la Commune de Gabriac.


Les Commissions Communales

La première séance du Conseil Municipal a permis également de constituer les différentes commissions communales qui se réunissent régulièrement pour travailler sur leur domaines de compétences en amont des conseils municipaux qui discutent et entérinent les propositions faites par les commissions.


La Commission des Finances :
Nicolas Bessière, Sylvette Cudeville, Marie-Pierre Cavalié, Sylvie Bessodes, Jacques Lefebvre, Franck Bouloc, Bertrand Bayles.
Cette commission se réunie principalement pour la préparation du budget et pour prendre les grandes orientations financières de la commune.


La Commission Travaux – Urbanisme- Patrimoine :
Nicolas Bessière, Sylvette Cudeville, Jean-François Rigal, Jacques Lefebvre, Hervé Bessière, Jérôme Cormouls, Marie-Pierre Cavalié, Antony Miquel.


La Commission Scolarité (école, collège, transports scolaires) :
Nicolas Bessière, Sylvette Cudeville, Franck Bouloc, Sylvie Bessodes, Hervé Bessière, Antony Miquel.


La Commission Communication et vie associative :
Nicolas Bessière, Sylvette Cudeville, Bertrand Bayles, Franck Bouloc, Jacques Lefebvre, Hervé Bessière.


La Commission d'appel d'offre :
Nicolas Bessière, Sylvette Cudeville, Jean-François Rigal, Jacques Lefebvre, Jérôme Cormouls, Bertrand Bayles.


La commission Communale d'Impôts Directs (CCID) a également été renouvelée :
Titulaires : Nicolas Bessière, Joël Fages, Didier Bélières, Annie Berthier, Annie Bories, Claude Bernard.
Suppléants : Brigitte Marcillac,Odette Carnus, Marcelle Redon, , Didier Hémon, Michel Griffoul.

Membres extérieur commune  : Elodie Gardes, suppléant, Alain Mas.


La CCID intervient surtout en matière de fiscalité directe locale. Elle dresse, avec le représentant de l'administration fiscale, la liste des locaux de référence et des locaux types retenus pour déterminer la valeur locative des biens imposables aux impôts directs locaux et participe à l'évaluation des propriétés bâtie en donnant un avis uniquement consultatif sur les constructions ayant fait l'objet d'un dépôt de PC ou DP. Elle participe à l'élaboration des tarifs d'évaluation des propriétés non bâties. Elle formule des avis sur des réclamations portant sur une question de fait relative à la taxe d'habitation et à la taxe d'enlèvement des ordures ménagères.



 
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